Délibérations

Séance du 25 janvier 2023

Liste des délibérations

Séance du 12 janvier 2023

Liste des délibérations

N° 2023-01 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

N° 2023-02 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour 2023

N° 2023-03 Vote des tarifs relatifs au concert de l'Orchestre National du Capitole de Toulouse

N° 2023-04 Instauration d'un droit de place durant les Art'titudes, Salon d'Art de Flourens et remise de 6 prix

N° 2023-05 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

PJ : Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

N° 2023-06 Opération de réalisation d'une salle d'archives communales et demande de subvention afférentes

N° 2023-07 Validation du programme rénovation du Presbytère

Séance du 17 Novembre 2022

Liste des délibérations

N° 2022-58 Lecture et approbation du PV de la séance du 24 août 2022

N° 2022-59 Communication du rapport d'activité 2021 du Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG)

N° 2022-60 Communication du rapport d'acticité 2021 du syndicat du Bassin Hers Girou

N° 2022-61 Communication du rapport de la chambre régionale sur les comptes de Toulouse Métropole

N° 2022-62 Convention de partenariat avec Toulouse Métropole dans le domaine "biodéchets" PJ : Convention

N° 2022-63 Adhésion au dispositif "Territoire Engagé pour la Nature"

N° 2022-64 Adhésion à la SPL Rin Zefil et adoption des statuts

N° 2022-65 Vote des tarifs de la location de la salle de réception du stade et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-66 Vote des tarifs de location de la salle des fêtes et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-67 Vote du règlement intérieur du plateau sportif pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-68 Plan d'action pour l'égalité Femmes Hommes

N° 2022-69 Mise à la réforme de bien obsolète

N° 2022-70 Plan communal de sobriété énergétique

N° 2022-71 Gestion de l'éclairage public : scénario d'extinction nocturne

N° 2022-72 Décision modificative n°2

N° 2022-73 Décision modificative n°3

N° 2022-74 Octroi de chèques cadeaux aux personnels

N° 2022-75 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope

Séance du 24 août 2022

Liste des délibérations

N° 2022-43 Lecture et approbation du PV de la séance du 18 mai 2022

N° 2022-44 Renouvellement de l'adhésion de la Commune au service mutualisé de Conseil en Énergie Partagé proposé par Toulouse Métropole

N° 2022-45 Renouvellement de la convention de gestion de service de Toulouse Métropole

N° 2022-46 Convention de partenariat avec l'UGAP dans le domaine "véhicules"

N° 2022-47 Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023

N° 2022-48 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : plan de financement actualisé et demande de subventions complémentaires

N° 2022-49 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : marchés publics de travaux

N° 2022-50 SDEHG : pose de 4 prises de guirlandes supplémentaires

N° 2022-51 Cession à l'euro symbolique de deux photocopieurs obsolètes

N° 2022-52 Vote du tarif de bibliothèque année 2022/2023

N° 2022-53 Vote des tarifs du CAJ, de l'ALAE et de l'ALSH

N° 2022-54 Vote du tarif de la cantine scolaire année 2022/2023

N° 2022-55 Ouverture de poste relatif à une diminution du volume horaire

N° 2022-56 Avancement de grade : Adjoint technique principal de 2ème classe

N° 2022-57 Avancement de grade : Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe