Délibérations
Délibérations du Conseil municipal
Séance du 25 janvier 2023
Séance du 17 Novembre 2022
N° 2022-58 Lecture et approbation du PV de la séance du 24 août 2022
N° 2022-60 Communication du rapport d'acticité 2021 du syndicat du Bassin Hers Girou
N° 2022-61 Communication du rapport de la chambre régionale sur les comptes de Toulouse Métropole
N° 2022-62 Convention de partenariat avec Toulouse Métropole dans le domaine "biodéchets" PJ : Convention
N° 2022-63 Adhésion au dispositif "Territoire Engagé pour la Nature"
N° 2022-64 Adhésion à la SPL Rin Zefil et adoption des statuts
N° 2022-65 Vote des tarifs de la location de la salle de réception du stade et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement
N° 2022-66 Vote des tarifs de location de la salle des fêtes et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement
N° 2022-67 Vote du règlement intérieur du plateau sportif pour l'année 2023 PJ : Règlement
N° 2022-68 Plan d'action pour l'égalité Femmes Hommes
N° 2022-69 Mise à la réforme de bien obsolète
N° 2022-70 Plan communal de sobriété énergétique
N° 2022-71 Gestion de l'éclairage public : scénario d'extinction nocturne
N° 2022-72 Décision modificative n°2
N° 2022-73 Décision modificative n°3
N° 2022-74 Octroi de chèques cadeaux aux personnels
N° 2022-75 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope
Séance du 24 août 2022
N° 2022-43 Lecture et approbation du PV de la séance du 18 mai 2022
N° 2022-45 Renouvellement de la convention de gestion de service de Toulouse Métropole
N° 2022-46 Convention de partenariat avec l'UGAP dans le domaine "véhicules"
N° 2022-47 Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023
N° 2022-49 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : marchés publics de travaux
N° 2022-50 SDEHG : pose de 4 prises de guirlandes supplémentaires
N° 2022-51 Cession à l'euro symbolique de deux photocopieurs obsolètes
N° 2022-52 Vote du tarif de bibliothèque année 2022/2023
N° 2022-53 Vote des tarifs du CAJ, de l'ALAE et de l'ALSH
N° 2022-54 Vote du tarif de la cantine scolaire année 2022/2023
N° 2022-55 Ouverture de poste relatif à une diminution du volume horaire
N° 2022-56 Avancement de grade : Adjoint technique principal de 2ème classe
N° 2022-57 Avancement de grade : Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe