Délibérations
Délibérations du Conseil municipal
Séance du 26 juin 2023
N°2023-39 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 05 avril 2023
N°2023-40 Convention avec la Médiathèque Départementale PJ Convention
N°2023-41 Convention de servitude avec ENEDIS
N°2023-42 Convention de co-réalisation avec NouS-Toulouse producteur de spectacle PJ Convention
N°2023-43 Marché pour la restauration scolaire
N°2023-45 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 pour la commune de Flourens PJ
N°2023-46 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon du Livre, année 2023
N°2023-47 Vote des tarifs de la bibliothèque, année 2023/2024
N°2023-48 Vote du prix des emplacements pour le marché de Noël année 2023
N°2023-49 Vote des tarifs des séjours été - service enfance jeunesse et CAJ
N°2023-50 Convention intercommunale avec Quint-Fonsegrives et Drémil-Lafage pour les séjours d'été du Séjours Enfance et Jeunesse PJ : Convention
N°2023-52 Délibération au temps de travail fixant les cycles de travail
Séance du 5 avril 2023
N°2023-28 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 2023
N°2023-29 Affectation de résultats
N°2023-30 Vote des taux communaux 2023
N°2023-31 Subventions aux associations, répartition pour l'année 2023
N°2023-32 Vote du budget primitif 2023
N°2023-33 Tarification manèges fête locale année 2023
N°2023-35 Modification du montant du marché des travaux de rénovation de l'école maternelle
N°2023-38 Délibération relative à la mise en place des autorisations d'absences
Séance du 16 mars 2023
N°2023-12 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal
N°2023-13 Vote du Compte de Gestion 2022
N°2023-14 Vote du Compte Administratif de l'exercice 2022
N°2023-15 Indemnité de gardiennage de l'Eglise Saint-Martin
N°2023-19 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon Art'titudes 2023
N°2023-20 Répartition du produit des recettes des concessions entre le CCAS et la Commune
N°2023-21 Convention d'adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Haute-Garonne
N°2023-22 Modification du montant du marché des travaux de rénovation de l'école maternelle
N°2023-23 Création d'emplois saisonniers
N°2023-24 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (30h)
N°2023-26 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (25h)
Séance du 17 Novembre 2022
N° 2022-58 Lecture et approbation du PV de la séance du 24 août 2022
N° 2022-60 Communication du rapport d'acticité 2021 du syndicat du Bassin Hers Girou
N° 2022-61 Communication du rapport de la chambre régionale sur les comptes de Toulouse Métropole
N° 2022-62 Convention de partenariat avec Toulouse Métropole dans le domaine "biodéchets" PJ : Convention
N° 2022-63 Adhésion au dispositif "Territoire Engagé pour la Nature"
N° 2022-64 Adhésion à la SPL Rin Zefil et adoption des statuts
N° 2022-65 Vote des tarifs de la location de la salle de réception du stade et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement
N° 2022-66 Vote des tarifs de location de la salle des fêtes et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement
N° 2022-67 Vote du règlement intérieur du plateau sportif pour l'année 2023 PJ : Règlement
N° 2022-68 Plan d'action pour l'égalité Femmes Hommes
N° 2022-69 Mise à la réforme de bien obsolète
N° 2022-70 Plan communal de sobriété énergétique
N° 2022-71 Gestion de l'éclairage public : scénario d'extinction nocturne
N° 2022-72 Décision modificative n°2
N° 2022-73 Décision modificative n°3
N° 2022-74 Octroi de chèques cadeaux aux personnels
N° 2022-75 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope
Séance du 24 août 2022
N° 2022-43 Lecture et approbation du PV de la séance du 18 mai 2022
N° 2022-45 Renouvellement de la convention de gestion de service de Toulouse Métropole
N° 2022-46 Convention de partenariat avec l'UGAP dans le domaine "véhicules"
N° 2022-47 Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023
N° 2022-49 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : marchés publics de travaux
N° 2022-50 SDEHG : pose de 4 prises de guirlandes supplémentaires
N° 2022-51 Cession à l'euro symbolique de deux photocopieurs obsolètes
N° 2022-52 Vote du tarif de bibliothèque année 2022/2023
N° 2022-53 Vote des tarifs du CAJ, de l'ALAE et de l'ALSH
N° 2022-54 Vote du tarif de la cantine scolaire année 2022/2023
N° 2022-55 Ouverture de poste relatif à une diminution du volume horaire
N° 2022-56 Avancement de grade : Adjoint technique principal de 2ème classe
N° 2022-57 Avancement de grade : Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe