Délibérations

Séance du 5 avril 2023

Liste des délibérations

N°2023-28 Lecture et approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 2023

N°2023-29 Affectation de résultats

N°2023-30 Vote des taux communaux 2023

N°2023-31 Subventions aux associations, répartition pour l'année 2023

N°2023-32 Vote du budget primitif 2023

N°2023-33 Tarification manèges fête locale année 2023

N°2023-34 Convention de partenariat culturel prix littéraire Atout Lire ! Avec les trois communes d'Aigrefeuille, Drémil-Lafage et Quint-Fonsegrives

N°2023-35 Modification du montant du marché des travaux de rénovation de l'école maternelle 

N°2023-36 Autorisant le recrutement de quatre adjoints d'animation et de deux adjoints techniques, à temps non complet, pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles au cours de l'année scolaire 2023 /2024

N°2023-37 Délibération relative à l'instauration des heures complémentaires et supplémentaires avec l'avis du comité social territorial en date du 8 mars 2023

N°2023-38 Délibération relative à la mise en place des autorisations d'absences

Séance du 16 mars 2023

Liste des délibérations

N°2023-12 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal

N°2023-13 Vote du Compte de Gestion 2022

N°2023-14 Vote du Compte Administratif de l'exercice 2022

N°2023-15 Indemnité de gardiennage de l'Eglise Saint-Martin

N°2023-16 Convention de participation aux frais de scolarisation des élèves accueillis dans les écoles de Flourens avec la commune de Pin-Balma

PJ : Convention

N°2023-17 Convention avec l'Association Nature En Occitanie pour la réalisation d'un Atlas de la Biodiversité : annexe annuelle pour le versement d'une subvention

PJ : Convention

N°2023-18 Convention d'occupation temporaire du territoire communal à l'association Saint-Orens Apiculture "SOAPI"

PJ : Convention

N°2023-19 Demande de subvention exceptionnelle pour le Salon Art'titudes 2023

N°2023-20 Répartition du produit des recettes des concessions entre le CCAS et la Commune

N°2023-21 Convention d'adhésion au service retraite du Centre de Gestion de la Haute-Garonne

PJ : Convention

N°2023-22 Modification du montant du marché des travaux de rénovation de l'école maternelle

N°2023-23 Création d'emplois saisonniers

N°2023-24 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (30h)

N°2023-25 Portant création d'un emploi permanent d'assistant territorial principal de 2e classe de conservation du patrimoine et des bibliothèques (12h)

N°2023-26 Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (25h)

N°2023-27 Prise en charge des frais de déplacement, d'hébergement et de repas pour les agents qui se déplacent pour une mission, un stage, une formation, en dehors de leur résidence administrative et de leur résidence familiale

Séance du 25 janvier 2023

Liste des délibérations

N°2023-08 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2023

N°2023-09 Projet d'Aménagement et Développement Durable (PADD) de Toulouse Métropole

N°2023-10 Vote des tarifs des sorties et des repas du Service Enfance Jeunesse

N°2023-11 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope

Séance du 12 janvier 2023

Liste des délibérations

N° 2023-01 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

N° 2023-02 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour 2023

N° 2023-03 Vote des tarifs relatifs au concert de l'Orchestre National du Capitole de Toulouse

N° 2023-04 Instauration d'un droit de place durant les Art'titudes, Salon d'Art de Flourens et remise de 6 prix

N° 2023-05 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

PJ : Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

N° 2023-06 Opération de réalisation d'une salle d'archives communales et demande de subvention afférentes

N° 2023-07 Validation du programme rénovation du Presbytère

Séance du 17 Novembre 2022

Liste des délibérations

N° 2022-58 Lecture et approbation du PV de la séance du 24 août 2022

N° 2022-59 Communication du rapport d'activité 2021 du Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG)

N° 2022-60 Communication du rapport d'acticité 2021 du syndicat du Bassin Hers Girou

N° 2022-61 Communication du rapport de la chambre régionale sur les comptes de Toulouse Métropole

N° 2022-62 Convention de partenariat avec Toulouse Métropole dans le domaine "biodéchets" PJ : Convention

N° 2022-63 Adhésion au dispositif "Territoire Engagé pour la Nature"

N° 2022-64 Adhésion à la SPL Rin Zefil et adoption des statuts

N° 2022-65 Vote des tarifs de la location de la salle de réception du stade et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-66 Vote des tarifs de location de la salle des fêtes et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-67 Vote du règlement intérieur du plateau sportif pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-68 Plan d'action pour l'égalité Femmes Hommes

N° 2022-69 Mise à la réforme de bien obsolète

N° 2022-70 Plan communal de sobriété énergétique

N° 2022-71 Gestion de l'éclairage public : scénario d'extinction nocturne

N° 2022-72 Décision modificative n°2

N° 2022-73 Décision modificative n°3

N° 2022-74 Octroi de chèques cadeaux aux personnels

N° 2022-75 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope

Séance du 24 août 2022

Liste des délibérations

N° 2022-43 Lecture et approbation du PV de la séance du 18 mai 2022

N° 2022-44 Renouvellement de l'adhésion de la Commune au service mutualisé de Conseil en Énergie Partagé proposé par Toulouse Métropole

N° 2022-45 Renouvellement de la convention de gestion de service de Toulouse Métropole

N° 2022-46 Convention de partenariat avec l'UGAP dans le domaine "véhicules"

N° 2022-47 Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023

N° 2022-48 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : plan de financement actualisé et demande de subventions complémentaires

N° 2022-49 Travaux de rénovation énergétique et fonctionnelle de l'école maternelle : marchés publics de travaux

N° 2022-50 SDEHG : pose de 4 prises de guirlandes supplémentaires

N° 2022-51 Cession à l'euro symbolique de deux photocopieurs obsolètes

N° 2022-52 Vote du tarif de bibliothèque année 2022/2023

N° 2022-53 Vote des tarifs du CAJ, de l'ALAE et de l'ALSH

N° 2022-54 Vote du tarif de la cantine scolaire année 2022/2023

N° 2022-55 Ouverture de poste relatif à une diminution du volume horaire

N° 2022-56 Avancement de grade : Adjoint technique principal de 2ème classe

N° 2022-57 Avancement de grade : Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe