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Délibérations

Délibérations du Conseil municipal

Séance du 25 janvier 2023

Liste des délibérations

Séance du 17 Novembre 2022

Liste des délibérations

N° 2022-58 Lecture et approbation du PV de la séance du 24 août 2022

N° 2022-59 Communication du rapport d'activité 2021 du Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne (SDEHG)

N° 2022-60 Communication du rapport d'acticité 2021 du syndicat du Bassin Hers Girou

N° 2022-61 Communication du rapport de la chambre régionale sur les comptes de Toulouse Métropole

N° 2022-62 Convention de partenariat avec Toulouse Métropole dans le domaine "biodéchets" PJ : Convention

N° 2022-63 Adhésion au dispositif "Territoire Engagé pour la Nature"

N° 2022-64 Adhésion à la SPL Rin Zefil et adoption des statuts

N° 2022-65 Vote des tarifs de la location de la salle de réception du stade et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-66 Vote des tarifs de location de la salle des fêtes et de son règlement de fonctionnement pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-67 Vote du règlement intérieur du plateau sportif pour l'année 2023 PJ : Règlement

N° 2022-68 Plan d'action pour l'égalité Femmes Hommes

N° 2022-69 Mise à la réforme de bien obsolète

N° 2022-70 Plan communal de sobriété énergétique

N° 2022-71 Gestion de l'éclairage public : scénario d'extinction nocturne

N° 2022-72 Décision modificative n°2

N° 2022-73 Décision modificative n°3

N° 2022-74 Octroi de chèques cadeaux aux personnels

N° 2022-75 Vote des tarifs du Centre Animation Jeunesse (CAJ) pour le séjour au Futuroscope